Vous trouverez dans cette rubrique l’ensemble des documents officiels de la Fédération : statuts et règlements, procès-verbaux d’assemblée générale et décisions disciplinaires.
Statuts et règlements
Statuts, règlement intérieur, arrêté de délégation et règlements fédéraux en vigueur.
ConsulterProcès-verbaux
Les procès-verbaux des assemblées générales de la Fédération.
ConsulterDécisions disciplinaires
Les décisions de la commission disciplinaire de première instance.
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