Mesdames les Présidentes, Messieurs les Présidents,

La direction départementale de la cohésion sociale, en collaboration avec le comité départemental olympique et sportif des Yvelines, ont le plaisir de vous informer que la campagne CNDS 2012 est lancée.
Les dossiers de demande de subvention vous sont envoyés en annexes et seront téléchargeables sur les sites internet :
     • de la direction départementale de la cohésion sociale des Yvelines (DDCS 78) : http://www.yvelines.pref.gouv.fr
     • du comité départemental olympique et sportif des Yvelines (CDOS 78) : http://yvelines.franceolympique.com

Les dossiers complets seront à retourner au plus tard le vendredi 16 mars 2012, délai de rigueur imposé par la commission territoriale régionale, en deux exemplaires aux destinataires suivants :
     • à la DDCS : en deux exemplaires (par courrier : le cachet de la poste faisant foi ou déposé en mains propres contre remise d'un récépissé avant le vendredi 16 mars 2012 à 17h).

Les associations sollicitant une aide au titre du CNDS 2012 devront obligatoirement être déclarées Etablissement d'activités physiques et sportives (EAPS - cf. formulaire de déclaration en pièce jointe) et agréées avant le 16 mars 2012.
Seules seront recevables les demandes des clubs comprenant :
     - Deux dossiers complets reçus dans les délais (modalités précisées ci-dessus).
     - Un budget prévisionnel de l'association.
     - Si une aide CNDS a été obtenue en 2011 : les justificatifs qualitatifs et financiers.
     - N° de SIRET valable au nom de l'association demandeuse.
     - Si nouveau compte bancaire : un RIB.
     - Une demande d'aide totale minimum de 750 €.
     - Un projet associatif, si celui-ci n'a pas déjà été envoyé depuis 2008 (ou une version actualisée).
     - Un plan d'actions complet (une fiche de renseignements et un budget prévisionnel par action).
     - Les attestations sur l'honneur complétées.

Concernant votre accompagnement, plusieurs modalités sont proposées pour les clubs et votre structure :
     • par le comité départemental de la discipline : vous êtes incité, comme l'an dernier, à organiser des réunions d'information auprès de vos clubs (en lien, si vous le souhaitez, avec le conseiller DDCS 78 et/ou le référent CDOS 78 de la discipline) ;
     • par la DDCS 78, dont les conseillers peuvent vous recevoir pour des rendez-vous individualisés.

Merci de relayer ces informations auprès de l'ensemble vos clubs : seuls ceux qui ont déposé une demande de subvention CNDS en 2011 seront informés directement par mail.
L'équipe de la DDCS 78 – Pôle pour le développement du sport et de la vie associative (01.39.24.24.70) se tient à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.



Sylvie PASCAL-LAGARRIGUE
Inspectrice Jeunesse et Sport Déléguée Départementale à la Vie Associative
Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Yvelines
7 rue Jean Mermoz 78000 VERSAILLES

Standard 01 39 24 24 70