CNOSF France Olympique - CROS (Comité Régional Olympique et Sportif)
Comité Régional Olympique et Sportif
Côte-d'azur
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Campagne CNDS 2010
Avant de télécharger le dossier CNDS 2010, il est préférable d'installer gratuitement la version 9 d'Acrobat Reader : cliquez ici •DOSSIER CNDS 2010: cliquez ici Pour vous aidez à remplir le dossier CNDS 2010, téléchargez le mode d'emploi du dossier CNDS 2010 Nota : Le nombre de fiches actions est limité à 5 (hors demande Plan Sport Emploi) pour les ligues, comités régionaux et départementaux et à 3 pour les clubs. Vous pouvez remplir vos fiches actions suplémentaires grâce au dossier téléchargeable ci-dessous. •FICHE ACTION SUPPLEMENTAIRE, cliquez ici. Il est important de faire un compte rendu détaillé de chaque action subventionnée dans le cadre du CNDS 2008. Pour cela, utilsez les fiches compte rendu ci-dessous. •COMPTE RENDU SUPPLEMENTAIRE, cliquez ici •NOTE RELATIVE AUX POLES ESPOIRS, cliquez ici
Pour les clubs Vous constituerez 3 dossiers complets, signés et identiques que vous enverrez respectivement: - 1 exemplaire à la DDCS ou DDCSPP - 1 exemplaire au CDOS - 1 exemplaire à votre comité départemental Pour les comités départementaux Vous constituerez 3 dossiers complets, signés et identiques que vous enverrez respectivement: - 1 exemplaire à la DDCS ou DDCSPP - 1 exemplaire au CDOS - 1 exemplaire à votre ligue ou comité régional Pour les ligues et comités régionaux Vous constituerez 3 dossiers complets, signés et identiques que vous enverrez respectivement: - 1 exemplaire à la DRJSCS - 1 exemplaire au CROS Côte d'Azur - 1 exemplaire au CROS Provence Alpes Secrétariat Permanent du CNDS Technopôle de Chateau-Gombert 160 rue Albert Einstein CS 90002 13453 Marseille Cedex 13 CROS Provence Alpes 87 rue Raymond Teisseire 13009 Marseille CROS Côte d'Azur Imm Estérel Gallery 809 bd des écureuils 06210 Mandelieu La Napoule 1) Le code NAF (APE) de votre structure a été modifié. Il ne comporte plus 3 CHIFFRES (ex: 926 C) mais 4 CHIFFRES. La présence de ce code est obligatoire sur votre dossier pour qu'il soit accepté. Pour ceux qui n'aurait pas reçu ce nouveau code, munissez vous de votre n° SIREN (les 9 premiers chiffres du SIRET) et cliquez ici. 2) Pour les structures ne connaissant pas leur numéro SIRET, vous pouvez utiliser la lettre ci-jointe, LETTRE SIRET, cliquez ici. |
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Télécharger :
le dossier CNDS 2010
& les documents à joindre à la demande de subvention
avant le 31 mars 2010
A NOTER
Le secrétariat téléphonique sera désormais fermé les mercredi et vendredi après midi
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